BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL société anonyme
Numéro de dépôt :
1698605
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2011
Présentation de la marque FRIGETHERMIC
Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « FRIGETHERMIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL domicilié(e) 637 route de Frans, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2208278) - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 698 119 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) (dossier no 2208278) - France.
La marque FRIGETHERMIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698605.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOURGEOIS TRICAULT REGETHERMIC INTERNATIONAL société anonyme - 637 route de Frans, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE (dossier no 2208278) - France - SIREN 389698119
Cabinet PONCET - (dossier no 2208278) - France
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2001 n°2208278 - Publication au BOPI 2001-09-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11
Inscription le 14 mai 2001 - Changement d'adresse n°323571 - Publication au BOPI 2001-05-14
Inscription le 2 février 1998 - Transmission totale de propriété n°248957 - Publication au BOPI 1998-02-02
Installations, pour la cuisine, de chauffage et de remise en température, plus spécialement pour les produits alimentaires, y compris les appareils et équipements auxiliaires de mise en température des aliments, notamment des équipements de réfrigération destinés à conserver au frais les aliments pour des raisons bactériologiques et à les remettre en température par un système de chauffage à induction
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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